- RÉTROACTIF
- , IVE. adj.
Qui agit sur le passé. Il s'emploie principalement avec le mot Effet. Un effet rétroactif. Cela opère par un effet rétroactif. Les lois ne doivent point avoir d'effet rétroactif.
L'Academie francaise. 1835.
L'Academie francaise. 1835.
rétroactif — rétroactif, ive [ retroaktif, iv ] adj. • 1510; du lat. retroactus, p. p. de retroagere « ramener en arrière », d apr. actif ♦ Qui exerce une action sur ce qui est antérieur, sur le passé. « La loi ne dispose que pour l avenir; elle n a point d… … Encyclopédie Universelle
rétroactif — rétroactif, ive (ré tro a ktif, kti v ) adj. Qui agit sur le passé. • Une connaissance acquise comme par hasard aura une espèce d effet rétroactif qui détruira ou modifiera beaucoup des connaissances précédentes qu on croyait absolument sûres,… … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
Retroactif — Rétroactif Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. En théorie de la régulation, cybernétique, théorie des systèmes : voir Rétroaction En droit : voir Rétroactivité en droit français Ce … Wikipédia en Français
Rétroactif — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. En théorie de la régulation, cybernétique, théorie des systèmes : Rétroaction En droit : Rétroactivité Rétroactivité en droit français Sur les… … Wikipédia en Français
RÉTROACTIF, IVE — adj. Qui agit sur le passé. Il s’emploie surtout avec le mot Effet. Un effet rétroactif. Les lois ne doivent pas avoir d’effet rétroactif … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)
non rétroactif, non rétroactive — ● non rétroactif, non rétroactive adjectif Qui n est pas rétroactif, c est à dire qui ne peut pas avoir d effet dans le passé … Encyclopédie Universelle
rétroactivement — rétroactif, ive [ retroaktif, iv ] adj. • 1510; du lat. retroactus, p. p. de retroagere « ramener en arrière », d apr. actif ♦ Qui exerce une action sur ce qui est antérieur, sur le passé. « La loi ne dispose que pour l avenir; elle n a point d… … Encyclopédie Universelle
rétroactive — ● rétroactif, rétroactive adjectif (latin retroactum, de retroagere, ramener en arrière) Se dit d une loi, d un jugement, d un acte dont les effets s exercent sur une période antérieure à leur établissement. (Les lois sont exceptionnellement… … Encyclopédie Universelle
Non-rétroactivité — Rétroactivité en droit français « L’office de la loi est de régler l’avenir ; le passé n’est plus en son pouvoir. Partout où la rétroactivité serait admise, non seulement la sûreté n’existerait plus, mais son ombre même. »… … Wikipédia en Français
Non-rétroactivité en droit français — Rétroactivité en droit français « L’office de la loi est de régler l’avenir ; le passé n’est plus en son pouvoir. Partout où la rétroactivité serait admise, non seulement la sûreté n’existerait plus, mais son ombre même. »… … Wikipédia en Français